Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNAFLEX
Mr Gilbert Cartier

Numéro de dépôt :
1658981
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2001
TOURNAFLEX de Gilbert Cartier

Présentation de la marque TOURNAFLEX

Déposée le 29 avril 1991 par monsieur Gilbert Cartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert Cartier domicilié(e) 37 Rue du Bois, 27190 Conches en Ouche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole MOATTI - France.

La marque TOURNAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Gilbert Cartier a également déposé les autres marques suivantes : ECONOFLEX , DURAFLEX , LE TOUT EN UN


Mr Gilbert Cartier - 37 Rue du Bois, 27190 Conches en Ouche - France


Carole MOATTI - France


Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243608 - Publication au BOPI 1997-10-02

Installations sanitaires et cabines de douche

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.